Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l.a.d.l
ROY Damien Martial

Numéro de dépôt :
3289547
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
l.a.d.l de ROY Damien Martial

Présentation de la marque l.a.d.l

Déposée le 4 mai 2004 par ROY Damien Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l.a.d.l » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est ROY Damien Martial domicilié(e) 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Damien domicilié(e) 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque l.a.d.l a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l.a.d.l est expirée depuis le 4 mai 2014.

ROY Damien Martial a également déposé les autres marques suivantes : FEEL FORM


ROY Damien Martial - 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


ROY Damien - 5 Allée Claude MONET,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Sièges, fauteuils, meubles, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques. Joaillerie, bijouterie. Appareils d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.